ZERODECHET - Auvergne-Rhône-Alpes
ZERODECHET - Auvergne-Rhône-Alpes
Eviter l'enfouissement ou l'incinération de déchets
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Cet Appel à Manifestation d'Intérêt vise les projets d'économie circulaire qui permettent d’éviter l’enfouissement ou l’incinération de déchets
Cet Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) s’adresse aux entreprises, collectivités territoriales et associations d’Auvergne-Rhône-Alpes qui souhaitent porter des projets qui permettent d’éviter l’enfouissement ou l’incinération de déchets. Cet AMI se veut ouvert dans sa conception et sa présentation, laissant une grande marge de liberté et de créativité aux porteurs de projets.
A travers cet AMI, la direction régionale de l'ADEME en Auvergne-Rhône-Alpes souhaite détecter, accompagner techniquement et soutenir financièrement les projets les plus performants en termes de quantité de déchets détournés de l’enfouissement ou de l’incinération, relativement au montant d’aide demandé par le porteur. L’ADEME sera donc particulièrement sensible, dans l’attribution de financement, au ratio suivant :
Montant d’aide demandé divisé par les tonnes de déchets évitées.
Nous appelons tonnes de déchets évitées par le projet toute quantité de déchets qui auraient été in fine enfouie ou incinérée pendant 10 ans dans le cas où le projet ne se réalise pas, par rapport au cas où il se réalise. A noter que toutes les aides publiques et privées seront prises en compte, et qu’il appartiendra au porteur de projet d’apporter la démonstration du calcul des tonnes de déchets évitées.
Cet AMI offre la possibilité, sans s’y limiter, de recouvrir toutes les actions de préventions, de réemploi, de réparation, de reconditionnement, de recyclage, etc. En revanche, le projet doit nécessairement permettre d’éviter l’enfouissement ou l’incinération. Ainsi, par exemple, le réemploi d’un matériau qui aurait été recyclé ne permet pas, selon cette définition, d’éviter d’enfouir ou d’incinérer une quelconque quantité de déchets.
Vous avez une question avant de déposer votre projet ? Nous vous invitons à contacter le référent technique de cet AMI : Clément Burtin (clement.burtin@ademe.fr)